Termes et conditions

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  2. Utilisation du site web :

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  7. Limitation de responsabilité :

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  8. Indemnisation :

    Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité l’Amicale des Chasseurs de Trévol, ses directeurs, responsables, employés et agents, contre toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et dépense (y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocat), découlant de : (i) votre utilisation et votre accès au site web ; (ii) votre violation de toute condition des présents termes et conditions ; (iii) votre violation de tout droit d’un tiers, y compris, sans limitation, tout droit d’auteur, de propriété ou de confidentialité ; ou (iv) toute réclamation selon laquelle votre contenu a causé un dommage à un tiers.

  9. Droit applicable :

    Les présents termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Notre incapacité à faire appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions ne sera pas considérée comme une renonciation à ces droits.

  10. Modifications des termes et conditions :

    L’Amicale des Chasseurs de Trévol se réserve le droit de modifier ou de remplacer les présents termes et conditions à tout moment. Nous vous informerons de toute modification en publiant les nouveaux termes et conditions sur cette page. Votre utilisation continue du site web après de telles modifications constitue votre acceptation des nouveaux termes et conditions.

  11. Coordonnées :

    Si vous avez des questions concernant les présents termes et conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

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